Nachfolgend finden Sie sämtliche Mitteilungen zur Firma ADC Therapeutics SA, welche im Schweizerischen Handelsamtsblatt (SHAB) oder dem eAmtsblatt der Liechtensteinischen Landesverwaltung seit 1994 publiziert wurden. Zusätzliche Hintergrundinformationen und Finanzdaten zur ADC Therapeutics SA finden Sie unter den weiteren Menüpunkten.

    SHAB: 0 / vom 21.06.2023

    • Statuten, Personen/Zeichnungsberechtigte: Mutation ADC Therapeutics SA, Epalinges ADC Therapeutics SA, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 07.11.2022, p. 0/1005598743). Statuts modifiés le 14.06.2023. Suppression de la clause statutaire relative à laugmentation autorisée du capital (fondée sur la décision dautorisation du 24.04.2020), le délai étant écoulé. Lassemblée générale a introduit une clause statutaire relative à une marge de fluctuation du capital-actions par décision du 14.06.2023; pour les détails, voir les statuts. Evans-Freke Stephen, Martin Christopher et Theurillat Jacques ne sont plus administrateurs; leur signature est radiée. Forer Michael, qui est maintenant à Blonay - Saint-Légier, nest plus administrateur. Azelby Robert, des USA, à Sammamish (USA), est membre du conseil dadministration, avec signature collective à deux. Registre du commerce du Canton de Vaud Journal no 9871 du 19.06.2023 HR02-1005774515
  • SHAB: 0 / vom 07.11.2022

    • Statuten, Kapital: Mutation ADC Therapeutics SA, Epalinges ADC Therapeutics SA, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 07.09.2022, p. 0/1005557037). Statuts modifiés le 01.11.2022. Augmentation autorisée du capital-actions fondée sur la décision dautorisation du 24.04.2020. Nouveau capital-actions entièrement libéré: CHF 7123355.68, divisé en 89041946 actions nominatives de CHF 0.08, avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts. Le conseil dadministration a modifié une clause statutaire relative à une augmentation autorisée du capital (selon décision dautorisation de lassemblée général du 24.04.2020, modifiée en dernier lieu le 10.06.2021), par décision du 01.11.2022, pour le détail cf. statuts. Registre du commerce du Canton de Vaud Journal no 20447 du 03.11.2022 HR02-1005598743
  • SHAB: 0 / vom 07.09.2022

    • Statuten, Kapital: Mutation ADC Therapeutics SA, Epalinges ADC Therapeutics SA, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 18.07.2022, p. 0/1005523395). Statuts modifiés le 05.09.2022. Augmentation conditionnelle du capital-actions fondée sur la décision relative à loctroi de droits du 17.03.2020. Nouveau capital-actions entièrement libéré: CHF 6452823.76, divisé en 80660297 actions nominatives de CHF 0.08, avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts. Le conseil dadministration a modifié une clause statutaire relative à une augmentation conditionnelle du capital (selon décision relative à loctroi de droits de lassemblée générale du 17.03.2020, modifiée en dernier lieu le 24.04.2020), par décision du 05.09.2022, pour le détail cf. statuts. Augmentation autorisée du capital-actions fondée sur la décision dautorisation du 24.04.2020. Nouveau capital-actions entièrement libéré: CHF 6511509.20, divisé en 81393865 actions nominatives de CHF 0.08, avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts. Le conseil dadministration a modifié une clause statutaire relative à une augmentation autorisée du capital (selon décision dautorisation de lassemblée générale du 24.04.2020, modifiée en dernier lieu le 10.06.2021), par décision du 05.09.2022, pour le détail cf. statuts. Registre du commerce du Canton de Vaud Journal no 16840 du 05.09.2022 HR02-1005557037
  • SHAB: 0 / vom 18.07.2022

    • Personen/Zeichnungsberechtigte: Mutation ADC Therapeutics SA, Epalinges ADC Therapeutics SA, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 15.06.2021, p. 0/1005217992). Corr Peter Bartley et Rinderknecht Thomas ne sont plus administrateurs; leur signature est radiée. Martin Christopher signe désormais collectivement à deux. Mallik Ameet, des USA, à Madison (USA), avec signature individuelle, et Bizzari Jean Pierre, des USA, à Ardmore (USA), avec signature collective à deux sont membres du conseil dadministration. Registre du commerce du Canton de Vaud Journal no 13777 du 13.07.2022 HR02-1005523395
  • SHAB: 0 / vom 15.06.2021

    • Statuten, Personen/Zeichnungsberechtigte: Mutation ADC Therapeutics SA, Epalinges ADC Therapeutics SA, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 13.04.2021, p. 0/1005148281). Statuts modifiés le 10.06.2021. Lassemblée générale a modifié une clause statutaire relative à une augmentation autorisée du capital (selon décision du 24.04.2020) par décision du 10.06.2021. Pour les détails, voir les statuts. Beck (nom dusage Monges) Viviane, de France, à Lausanne, est membre du conseil dadministration avec signature collective à deux. Registre du commerce du Canton de Vaud Journal no 13582 du 11.06.2021 HR02-1005217992
  • SHAB: 0 / vom 13.04.2021

    • Statuten, Kapital: Mutation ADC Therapeutics SA, Epalinges ADC Therapeutics SA, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 30.11.2020, p. 0/1005035113). Statuts modifiés le 01.04.2021. Augmentation autorisée du capital-actions fondée sur la décision dautorisation du 24.04.2020. Nouveau capital-actions entièrement libéré: CHF 6261600, divisé en 78270000 actions nominatives de CHF 0.08, avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts. Le conseil dadministration a modifié une clause statutaire relative à une augmentation autorisée du capital (selon décision dautorisation de lassemblée générale du 24.04.2020), par décision du 01.04.2021, pour le détail cf. statuts. Registre du commerce du Canton de Vaud Journal no 6900 du 08.04.2021 HR02-1005148281
  • SHAB: 0 / vom 30.11.2020

    • Personen/Zeichnungsberechtigte: Mutation ADC Therapeutics SA, Epalinges ADC Therapeutics SA, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 19.05.2020, p. 0/1004893065). Ward Barrie nest plus administrateur; sa signature est radiée. Corr Peter Bartley nest plus président. Nouveaux administrateurs avec signature collective à deux: Squarer Ron, à Boulder (USA), président, et Sandor Victor, à Belmont (USA), les deux des USA. Registre du commerce du Canton de Vaud Journal no 19624 du 25.11.2020 HR02-1005035113
  • SHAB: 0 / vom 30.09.2020

    • Statuten, Kapital: Mutation ADC Therapeutics SA, Epalinges ADC Therapeutics SA, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 19.05.2020, p. 0/1004893065). Statuts modifiés le 25 septembre 2020. Augmentation autorisée du capital-actions fondée sur la décision dautorisation du 24 avril 2020. Nouveau capital-actions entièrement libéré: CHF 6141600, divisé en 76770000 actions nominatives de CHF 0.08, avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts. Le conseil dadministration a modifié une clause statutaire relative à une augmentation autorisée du capital (selon décision dautorisation de lassemblée générale du 24 avril 2020), par décision du 25 septembre 2020, pour le détail cf. statuts. Registre du commerce du Canton de Vaud Journal no 15932 du 28.09.2020 HR02-1004989506
  • SHAB: 0 / vom 24.09.2019

    • Statuten: Mutation ADC Therapeutics SA, Epalinges ADC Therapeutics SA, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 05.09.2019, p. 0/1004710234). Statuts modifiés le 2 septembre 2019. Augmentation autorisée du capital-actions fondée sur la décision dautorisation du 19 mai 2016. Nouveau capital-actions entièrement libéré: CHF 4267000, divisé en 941 actions nominatives de type A de CHF 1000, 1141 actions nominatives de type B de CHF 1000, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, 646 actions nominatives de type C de CHF 1000, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, 627 actions nominatives de type D de CHF 1000, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, et 912 actions nominatives de type E de CHF 1000, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, toutes avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts. Le conseil dadministration a modifié une clause statutaire relative à une augmentation autorisée du capital (selon décision dautorisation de lassemblée générale du 19 mai 2016), par décision du 2 septembre 2019, pour le détail cf. statuts. Statuts modifiés le 19 septembre 2019. Les 941 actions nominatives de type A de CHF 1000, 1141 actions nominatives de type B de CHF 1000, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, 646 actions nominatives de type C de CHF 1000, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, 627 actions nominatives de type D de CHF 1000, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, et 912 actions nominatives de type E de CHF 1000, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, formant la totalité du capital-actions, sont transformées en 14703125 actions nominatives ordinaires de CHF 0.064, 17828125 actions nominatives de type B de CHF 0.064, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, 10093750 actions nominatives de type C de CHF 0.064, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, 9796875 actions nominatives de type D de CHF 0.064, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, et 14250000 actions nominatives de type E de CHF 0.064, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, toutes avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts. Lassemblée générale a supprimé une clause statutaire relative à une augmentation autorisée du capital (selon décision du 6 octobre 2016) par décision du 19 septembre 2019. Pour les détails, voir les statuts. Lassemblée générale a introduit une clause statutaire relative à une augmentation autorisée du capital par décision du 19 septembre 2019. Pour les détails, voir les statuts. Lassemblée générale a modifié une clause statutaire relative à une augmentation autorisée du capital (selon décision du 19 mai 2016) par décision du 19 septembre 2019. Pour les détails, voir les statuts. Registre du commerce du Canton de Vaud Journal no 16760 du 19.09.2019 HR02-1004722903
  • SHAB: 0 / vom 05.09.2019

    • Kapital, Nachtragsmeldung/Berichtigung: Mutation ADC Therapeutics SA, Epalinges ADC Therapeutics SA, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 02.09.2019, p. 0/1004707317). Rectificatif: linscription n°15497 du 28.08.2019 (FOSC du 02.09.2019, p. 0/1004707317) est rectifiée en ce sens que la valeur nominale des 801 actions nominatives de type A est de CHF 1000 (et non de CHF 100 comme publié). Registre du commerce du Canton de Vaud Journal no 15762 du 02.09.2019 HR02-1004710234
  • SHAB: 0 / vom 02.09.2019

    • Statuten, Kapital: Mutation ADC Therapeutics SA, Epalinges ADC Therapeutics SA, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 10.07.2019, p. 0/1004672702). Statuts modifiés le 22 août 2019. Augmentation ordinaire du capital-actions par conversion de fonds propres dont la société peut librement disposer en augmentation de la valeur nominale des 4127 actions de CHF 100 à CHF 1000. Nouveau capital-actions entièrement libéré: CHF 4127000, divisé en 801 actions nominatives de type A de CHF 100, 1141 actions nominatives de type B de CHF 1000, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, 646 actions nominatives de type C de CHF 1000, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, 627 actions nominatives de type D de CHF 1000, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, et 912 actions nominatives de type E de CHF 1000, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, toutes avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts. Lassemblée générale a modifié deux clauses statutaires relatives à une augmentation autorisée du capital (selon décisions dautorisation du 19 mai 2016 et 6 octobre 2016, modifiées en dernier lieu le 11 octobre 2017 et 28 juin 2019) par décision du 16 août 2019. Pour les détails, voir les statuts. Registre du commerce du Canton de Vaud Journal no 15497 du 28.08.2019 HR02-1004707317
  • SHAB: 0 / vom 10.07.2019

    • Statuten, Personen/Zeichnungsberechtigte, Kapital: Mutation ADC Therapeutics SA, Epalinges ADC Therapeutics SA, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 19.06.2019, p. 0/1004655130). Statuts modifiés le 28 juin 2019. Augmentation autorisée du capital-actions fondée sur la décision dautorisation du 19 mai 2016, modifiée en dernier lieu le 11 octobre 2017. Nouveau capital-actions entièrement libéré: CHF 412700, divisé en 801 actions nominatives de type A de CHF 100, 1141 actions nominatives de type B de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, 646 actions nominatives de type C de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, 627 actions nominatives de type D de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, et 912 actions nominatives de type E de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, toutes avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts. Le conseil dadministration a modifié une clause statutaire relative à une augmentation autorisée du capital (selon décision dautorisation de lassemblée générale du 19 mai 2016, modifiée en dernier lieu le 11 octobre 2017), par décision du 28 juin 2019, pour le détail cf. statuts. Nouvel administrateur avec signature collective à deux: Hug Peter, de Stein (AR), à Pfeffingen. Registre du commerce du Canton de Vaud Journal no 12071 du 05.07.2019 HR02-1004672702
  • SHAB: 0 / vom 19.06.2019

    • Statuten, Kapital: Mutation ADC Therapeutics SA, Epalinges ADC Therapeutics SA, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 13.06.2019, p. 0/1004650544). Statuts modifiés le 7 juin 2019. Augmentation autorisée du capital-actions fondée sur la décision dautorisation du 19 mai 2016, modifiée en dernier lieu le 4 juin 2019. Nouveau capital-actions entièrement libéré: CHF 405000, divisé en 801 actions nominatives de type A de CHF 100, 1141 actions nominatives de type B de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, 646 actions nominatives de type C de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, 627 actions nominatives de type D de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, et 835 actions nominatives de type E de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, toutes avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts. Le conseil dadministration a modifié une clause statutaire relative à une augmentation autorisée du capital (selon décision dautorisation de lassemblée générale du 19 mai 2016, modifiée en dernier lieu le 4 juin 2019), par décision du 7 juin 2019, pour le détail cf. statuts. Registre du commerce du Canton de Vaud Journal no 10706 du 14.06.2019 HR02-1004655130
  • SHAB: 0 / vom 13.06.2019

    • Statuten, Kapital: Mutation ADC Therapeutics SA, Epalinges ADC Therapeutics SA, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 11.02.2019, p. 0/1004563701). Statuts modifiés le 4 juin 2019. Augmentation autorisée du capital-actions fondée sur la décision dautorisation du 19 mai 2016, modifiée en dernier lieu le 11 octobre 2017. Nouveau capital-actions entièrement libéré: CHF 404800, divisé en 801 actions nominatives de type A de CHF 100, 1141 actions nominatives de type B de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, 646 actions nominatives de type C de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, 627 actions nominatives de type D de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, et 833 actions nominatives de type E de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, toutes avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts. Le conseil dadministration a modifié une clause statutaire relative à une augmentation autorisée du capital (selon décision dautorisation de lassemblée générale du 19 mai 2016, modifiée en dernier lieu le 11 octobre 2017), par décision du 4 juin 2019 2019, pour le détail cf. statuts. Registre du commerce du Canton de Vaud Journal no 10322 du 07.06.2019 HR02-1004650544
  • SHAB: 0 / vom 11.02.2019

    • Statuten, Kapital: Mutation ADC Therapeutics SA, Epalinges ADC Therapeutics SA, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 19.12.2018, p. 0/1004525376). Statuts modifiés le 30 janvier 2019. Augmentation autorisée du capital-actions fondée sur la décision dautorisation du 19 mai 2016, modifiée en dernier lieu le 11 octobre 2017. Nouveau capital-actions entièrement libéré: CHF 383200, divisé en 801 actions nominatives de type A de CHF 100, 1141 actions nominatives de type B de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, 646 actions nominatives de type C de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, 627 actions nominatives de type D de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, et 617 actions nominatives de type E de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, toutes avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts. Le conseil dadministration a modifié une clause statutaire relative à une augmentation autorisée du capital (selon décision dautorisation de lassemblée générale du 19 mai 2016, modifiée en dernier lieu le 11 octobre 2017), par décision du 30 janvier 2019, pour le détail cf. statuts. Registre du commerce du Canton de Vaud Journal no 2501 du 06.02.2019 HR02-1004563701
  • SHAB: 0 / vom 19.12.2018

    • Statuten, Kapital: Mutation ADC Therapeutics SA, Epalinges ADC Therapeutics SA, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 02.11.2018, p. 0/1004489955). Statuts modifiés le 10 décembre 2018. Augmentation autorisée du capital-actions fondée sur la décision dautorisation du 19 mai 2016, modifiée en dernier lieu le 11 octobre 2017. Nouveau capital-actions entièrement libéré: CHF 382600, divisé en 795 actions nominatives de type A de CHF 100, 1141 actions nominatives de type B de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, 646 actions nominatives de type C de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, 627 actions nominatives de type D de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, et 617 actions nominatives de type E de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, toutes avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts. Le conseil dadministration a modifié une clause statutaire relative à une augmentation autorisée du capital (selon décision dautorisation de lassemblée générale du 19 mai 2016, modifiée en dernier lieu le 11 octobre 2017), par décision du 10 décembre 2018, pour le détail cf. statuts. Registre du commerce du Canton de Vaud Journal no 22409 du 14.12.2018 HR02-1004525376
  • SHAB: 0 / vom 02.11.2018

    • Andere oder unbekannte Gründe: Mutation ADC Therapeutics SA, Epalinges ADC Therapeutics SA, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 10.10.2018, p. 0/1004473953). Forer Michael est désormais du Danemark. Registre du commerce du Canton de Vaud Journal no 19275 du 30.10.2018 HR02-1004489955
  • SHAB: 0 / vom 10.10.2018

    • Personen/Zeichnungsberechtigte: Mutation ADC Therapeutics SA, Epalinges ADC Therapeutics SA, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 04.07.2018, p. 0/4335933). Jallal Bahija nest plus administrateur; sa signature est radiée. Nouvel administrateur avec signature collective à deux: Rivers Tyrell, des USA, à Boyds (USA). Registre du commerce du Canton de Vaud Journal no 17854 du 05.10.2018 HR02-1004473953
  • SHAB: 127 / vom 04.07.2018

    • Statuten, Kapital: VD Mutations ADC Therapeutics SA, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 21.11.2017, p. 0/3882869). Statuts modifiés le 19 juin 2018. Augmentation autorisée du capital-actions fondée sur la décision dautorisation du 19 mai 2016, modifiée en dernier lieu le 11 octobre 2017. Nouveau capital-actions entièrement libéré: CHF 379300, divisé en 762 actions nominatives de type A de CHF 100, 1141 actions nominatives de type B de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, 646 actions nominatives de type C de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, 627 actions nominatives de type D de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, et 617 actions nominatives de type E de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, toutes avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts. Le conseil dadministration a modifié une clause statutaire relative à une augmentation autorisée du capital (selon décision dautorisation de lassemblée générale du 19 mai 2016, modifiée en dernier lieu le 11 octobre 2017), par décision du 19 juin 2018, pour le détail cf. statuts. Journal no 11764 du 29.06.2018 04335933
  • SHAB: 226 / vom 21.11.2017

    • Statuten, Kapital: VD Mutations ADC Therapeutics SA, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 02.11.2017, p. 0/3847103). Statuts modifiés le 10 novembre 2017. Augmentation ordinaire du capital-actions. Nouveau capital-actions entièrement libéré: CHF 379000, divisé en 759 actions nominatives de type A de CHF 100, 1141 actions nominatives de type B de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, 646 actions nominatives de type C de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, 627 actions nominatives de type D de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, et 617 actions nominatives de type E de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, toutes avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts. Journal no 19280 du 16.11.2017 03882869
  • SHAB: 213 / vom 02.11.2017

    • Statuten, Kapital: VD Mutations ADC Therapeutics SA, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 17.10.2017, p. 0/3814897). Statuts modifiés le 24 octobre 2017. Augmentation ordinaire du capital-actions. Nouveau capital-actions entièrement libéré: CHF 378300, divisé en 759 actions nominatives de type A de CHF 100, 1141 actions nominatives de type B de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, 646 actions nominatives de type C de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, 627 actions nominatives de type D de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, et 610 actions nominatives de type E de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, toutes avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts. Journal no 18210 du 30.10.2017 03847103
  • SHAB: 201 / vom 17.10.2017

    • Statuten, Kapital: VD Mutations ADC Therapeutics SA, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 20.12.2016, p. 0/3234663). Statuts modifiés le 11 octobre 2017. Augmentation ordinaire du capital-actions. Nouveau capital-actions entièrement libéré: CHF 376100, divisé en 759 actions nominatives de type A de CHF 100, 1141 actions nominatives de type B de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, 646 actions nominatives de type C de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, 627 actions nominatives de type D de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, et 588 actions nominatives de type E de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, toutes avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts. Lassemblée générale a modifié deux clauses statutaires relatives à une augmentation autorisée du capital (selon décisions des 19 mai 2016 et 6 octobre 2016) par décision du 11 octobre 2017. Pour les détails, voir les statuts. Journal no 17217 du 12.10.2017 03814897
  • SHAB: 247 / vom 20.12.2016

    • Statuten, Kapital: VD Mutations ADC Therapeutics SA, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 12.12.2016, p. 0/3216473). Statuts modifiés le 12 décembre 2016. Augmentation autorisée du capital-actions fondée sur la décision dautorisation du 19 mai 2016. Nouveau capital-actions entièrement libéré: CHF 317300, divisé en 759 actions nominatives de type A de CHF 100, 1141 actions nominatives de type B de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, 646 actions nominatives de type C de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, et 627 actions nominatives de type D de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, toutes avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts. Le conseil dadministration a modifié une clause statutaire relative à une augmentation autorisée du capital (selon décision dautorisation de lassemblée générale du 19 mai 2016), par décision du 12 décembre 2016, pour le détail cf. statuts. Journal no 20039 du 15.12.2016 03234663
  • SHAB: 241 / vom 12.12.2016

    • Nachtragsmeldung/Berichtigung: VD Mutations ADC Therapeutics SA, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 15.11.2016, p. 0/3162997). Rectificatif: linscription n° 16517 du 18.10.2016 (FOSC du 21.10.2016, p. 0/3121673) est rectifiée en ce sens Lassemblée générale a introduit une clause statutaire relative à une augmentation autorisée du capital par décision du 6 octobre 2016 (et non du 5 octobre 2016 comme publié). Journal no 19482 du 07.12.2016 03216473
  • SHAB: 222 / vom 15.11.2016

    • Statuten, Kapital: VD Mutations ADC Therapeutics SA, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 09.11.2016, p. 0/3152831). Statuts modifiés le 3 novembre 2016. Augmentation ordinaire du capital-actions. Nouveau capital-actions entièrement libéré: CHF 298800, divisé en 574 actions nominatives de type A de CHF 100, 1141 actions nominatives de type B de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, 646 actions nominatives de type C de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, et 627 actions nominatives de type D de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, toutes toutes avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts. Journal no 17845 du 10.11.2016 03162997
  • SHAB: 218 / vom 09.11.2016

    • Statuten, Kapital: VD Mutations ADC Therapeutics SA, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 21.10.2016, p. 0/3121673). Statuts modifiés le 31 octobre 2016. Augmentation ordinaire du capital-actions. Nouveau capital-actions entièrement libéré: CHF 298700, divisé en 574 actions nominatives de type A de CHF 100, 1141 actions nominatives de type B de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, 646 actions nominatives de type C de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, et 626 actions nominatives de type D de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, toutes toutes avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts. Journal no 17548 du 04.11.2016 03152831
  • SHAB: 205 / vom 21.10.2016

    • Statuten, Personen/Zeichnungsberechtigte, Kapital: VD Mutations ADC Therapeutics SA, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 01.06.2016, p. 0/2863963). Statuts modifiés le 6 octobre 2016. Augmentation ordinaire du capital-actions. Nouveau capital-actions entièrement libéré: CHF 294700, divisé en 574 actions nominatives de type A de CHF 100, 1141 actions nominatives de type B de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, 646 actions nominatives de type C de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, et 586 actions nominatives de type D de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, toutes toutes avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts. Lassemblée générale a modifié une clause statutaire relative à une augmentation autorisée du capital (selon décision du 19 mai 2016) par décision du 6 octobre 2016. Pour les détails, voir les statuts. Lassemblée générale a introduit une clause statutaire relative à une augmentation autorisée du capital par décision du 5 octobre 2016. Pour les détails, voir les statuts. Martin Christopher est maintenant au Mont-sur-Lausanne. Nouvel administrateur avec signature collective à deux: Pfisterer Thomas, dAllemagne, à Risch. Statuts modifiés le 12 octobre 2016. Augmentation ordinaire du capital-actions. Nouveau capital-actions entièrement libéré: CHF 295400, divisé en 574 actions nominatives de type A de CHF 100, 1141 actions nominatives de type B de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, 646 actions nominatives de type C de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, et 593 actions nominatives de type D de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation et/ou de distribution, toutes toutes avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts. Journal no 16517 du 18.10.2016 03121673
  • SHAB: 104 / vom 01.06.2016

    • Statuten, Personen/Zeichnungsberechtigte: VD Mutations ADC Therapeutics SA, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 30.03.2016, p. 0/2749215). Statuts modifiés le 19 mai 2016. Lassemblée générale a introduit une clause statutaire relative à une augmentation autorisée du capital par décision du 19 mai 2016. Pour les détails, voir les statuts. Nouvel administrateur avec signature collective à deux: Rinderknecht Thomas, de Zurich, à Zoug. Journal no 8724 du 27.05.2016 02863963
  • SHAB: 61 / vom 30.03.2016

    • Personen/Zeichnungsberechtigte: VD Mutations ADC Therapeutics SA, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 09.12.2015, p. 0/2529749). Wild Hans-Peter nest plus administrateur; sa signature est radiée. Journal no 5176 du 23.03.2016 02749215
  • SHAB: 239 / vom 09.12.2015

    • Statuten, Personen/Zeichnungsberechtigte, Revisionsstelle, Kapital: VD Mutations ADC Therapeutics SA, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 21.10.2015, p. 0/2438193). Statuts modifiés le 1 décembre 2015. Augmentation ordinaire du capital-actions. Nouveau capital-actions entièrement libéré: CHF 236100, divisé en 574 actions nominatives de type A de CHF 100, 1141 actions nominatives de type B de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation, et 646 actions nominatives de type C de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation, toutes avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts. Martin Christopher est maintenant à Belmont-sur-Lausanne. Radiation de la mention relative à la renonciation à lorgane de révision. Organe de révision: PricewaterhouseCoopers SA (CHE-497.306.752), à Pully. Journal no 18294 du 04.12.2015 02529749
  • SHAB: 204 / vom 21.10.2015

    • Personen/Zeichnungsberechtigte, Nachtragsmeldung/Berichtigung: VD Mutations ADC Therapeutics SA, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 16.10.2015, p. 0/2430553). Complément: linscription n° 15254 du 13.10.2015 (FOSC du 16.10.2015, p. 0/2430553) est complétée en ce sens que Forer Michael est maintenant à Blonay. Journal no 15528 du 16.10.2015 02438193
  • SHAB: 201 / vom 16.10.2015

    • Statuten, Personen/Zeichnungsberechtigte, Kapital: VD Mutations ADC Therapeutics Sàrl, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 14.09.2015, p. 0/2371845). Transformation: la société à responsabilité limitée est transformée en société anonyme conformément au projet de transformation du 9 octobre 2015 et bilan au 31 août 2015, présentant des actifs de CHF 91105334 et des passifs envers les tiers de CHF 12009366, soit un actif net de CHF 79095968, contre attribution aux associés de 2290 actions de CHF 100. Nouvelle forme de droit: société anonyme. Nouveaux statuts du 9 octobre 2015. Nouvelle raison de commerce: ADC Therapeutics SA(ADC Therapeutics AG) (ADC Therapeutics Ltd). Nouveau but: la Société a pour but la recherche, le développement, la production et la vente de produits dans les domaines de la biotechnologie, de la pharmaceutique, de la technologie médicale, du diagnostic et de la thérapie ainsi que lacquisition, la vente et lutilisation de brevets et de licences dans ces domaines (pour but complet cf. statuts). Capital-actions: CHF 229000, entièrement libéré, divisé en 574 actions nominatives de type A de CHF 100, 1141 actions nominatives de type B de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation, et 575 actions nominatives de type C de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation, toutes avec restrictions quant à la transmissibilité selon statuts. Communications aux actionnaires: par publication dans la Feuille officielle suisse du commerce, par courrier ordinaire ou par courriel. Burger John, Harding David, Lazard Sidney, Levin Alan, ADC Products Switzerland Sàrl (CHE-291.690.304), ASTRAZENECA UK LIMITED, A.T. Holdings II Sàrl (CHE-115.457.113), BAKER BROTHERS LIFE SCIENCES L.P., HP WILD HOLDING AG (CHE-416.339.274), Water Lane 2 Nominees Limited, et 667, LP. ne sont plus associés. Forer Michael et Martin Christopher, qui ne sont plus gérants, sont élus administrateurs et continuent à signer individuellement. Corr Peter Bartley, Evans-Freke Stephen, Jallal Bahija, Theurillat Jacques, Ward Barrie et Wild Hans-Peter, qui ne sont plus gérants, sont élus administrateurs et continuent à signer collectivement à deux. Corr Peter Bartley est nommé président. Journal no 15254 du 13.10.2015 02430553
  • SHAB: 177 / vom 14.09.2015

    • Personen/Zeichnungsberechtigte: VD Mutations ADC Therapeutics Sàrl, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 24.08.2015, p. 0/2335133). Signature collective à deux est conférée à Theurillat Jacques, des Breuleux, à Londres (Royaume-Uni), gérant. Journal no 13518 du 09.09.2015 02371845
  • SHAB: 162 / vom 24.08.2015

    • Statuten, Personen/Zeichnungsberechtigte, Revisionsstelle, Kapital: VD Mutations ADC Therapeutics Sàrl, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 11.03.2015, p. 0/2036333). Statuts modifiés le 18 août 2015. Augmentation du capital social. Nouveau capital social: CHF 229000, divisé en 574 parts sociales de type A de CHF 100, 1141 parts sociales de type B de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation, 575 parts sociales de type C de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation. ASTRAZENECA UK LIMITED détient désormais 55 parts de type C de CHF 100 et 172 parts de type B de CHF 100, A.T. Holdings II Sàrl (CHE-115.457.113) 192 parts de type C de CHF 100, 969 parts de type B de CHF 100 et 100 parts de type A de CHF 100 et Water Lane 2 Nominees Limited 8 parts de type C de CHF 100 et 200 parts de type A de CHF 100. Nouveaux associés: Burger John, des USA, à New-York (USA), avec 2 parts de type C de CHF 100, Harding David, du Royaume-Uni, à Londres (Royaume-Uni), avec 11 parts de type C de CHF 100, Lazard Sidney, des USA, à Coral Gables (USA), avec 3 parts de type C de CHF 100, Levin Alan, des USA, à New-York (USA), avec 2 parts de type C de CHF 100, tous les quatre sans signature, BAKER BROTHERS LIFE SCIENCES L.P., à New-York (USA), avec 67 parts de type C de CHF 100, HP WILD HOLDING AG (CHE-416.339.274), à Zoug, avec 230 parts de type C de CHF 100, et 667, LP., à New-York (USA), avec 5 parts de type C de CHF 100. Martin Christopher signe maintenant individuellement. Signature collective à deux est conférée à Wild Hans-Peter, dAllemagne, à Zoug, gérant. Journal no 12402 du 19.08.2015 02335133
  • SHAB: 48 / vom 11.03.2015

    • Revisionsstelle: VD Mutations ADC Therapeutics Sàrl, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 31.07.2014, p. 0/1643583). A.T. Development Switzerland Sàrl (CHE-114.136.712), qui nest plus associée, cède ses 100 parts de type A de CHF 100 à lassocié. A.T. Holdings II Sàrl (CHE-115.457.113), désormais titulaire de 969 parts de type B de CHF 100 et de 100 parts de type A de CHF 100. Journal no 3719 du 06.03.2015 02036333
  • SHAB: 146 / vom 31.07.2014

    • Nachtragsmeldung/Berichtigung: VD Mutations ADC Therapeutics Sàrl, à Epalinges, CHE-461.408.645 (FOSC du 25.07.2014, p. 0/1634875). Complément: linscription n° 10739 du 22.07.2014 (FOSC du 25.07.2014, p. 0/1634875) est complétée en ce sens que ADC Products Switzerland Sàrl (CHE-291.690.304) est désormais à Epalinges. Journal no 11101 du 28.07.2014 01643583
  • SHAB: 142 / vom 25.07.2014

    • Firmensitz geändert: VD Mutations ADC Therapeutics Sàrl, à Lausanne, CHE-461.408.645 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225834). Statuts modifiés le 14 juillet 2014. Siège transféré à Epalinges. Nouvelle adresse: Biopôle, route de la Corniche 3 B, 1066 Epalinges. A.T. Development Switzerland Sàrl (CHE-114.136.712) et A.T. Holdings II Sàrl (CHE-115.457.113) sont maintenant à Epalinges. Journal no 10739 du 22.07.2014 01634875
  • SHAB: 209 / vom 29.10.2013

    • Personen/Zeichnungsberechtigte: VD Mutations ADC Therapeutics Sàrl, à Lausanne, CH-550-1094173-1 (FOSC du 23.10.2013, p. 0/1141955). Signature collective à deux est conférée à Jallal Bahija, des USA, à Potomac (USA), gérante. Journal no 15941 du 24.10.2013 01151813
  • SHAB: 205 / vom 23.10.2013

    • Revisionsstelle, Kapital, Nachtragsmeldung/Berichtigung: VD Mutations ADC Therapeutics Sàrl, à Lausanne, CH-550-1094173-1 (FOSC du 16.10.2013, p. 0/1131151). Statuts modifiés le 16 octobre 2013. Augmentation du capital social. Nouveau capital social: CHF 171500, divisé en 574 parts sociales de type A de CHF 100 et 1141 parts sociales de type B de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation. A.T. Holdings II Sàrl (CH-660-0540010-3) a maintenant 969 parts de type B de CHF 100. Nouvelle associée: ASTRAZENECA UK LIMITED, à Londres (Royaume-Uni), avec 172 parts de type B de CHF 100. Complément: linscription n° 15311 du 11.10.2013 (FOSC du 16.10.2013, p. 0/1131151) est complétée en ce sens quADC Products Switzerland Sàrl (CH-550-1133345-5) est associée avec 274 parts de type A de CHF 100. Journal no 15636 du 18.10.2013 01141955
  • SHAB: 200 / vom 16.10.2013

    • Personen/Zeichnungsberechtigte, Revisionsstelle, Kapital: VD Mutations ADC Therapeutics Sàrl, à Lausanne, CH-550-1094173-1 (FOSC du 03.10.2013, p. 0/1107863). Statuts modifiés le 7 octobre 2013. Augmentation du capital social par compensation dune créance de 8794150.40; en contrepartie, il est remis 413 parts de CHF 100. Nouveau capital social: CHF 137100, divisé en 574 parts sociales de type A de CHF 100 et 797 parts sociales de type B de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation. A.T. Holdings II Sàrl (CH-660-0540010-3) a désormais 797 parts de type B de CHF 100. Broder Samuel nest plus gérant; sa signature est radiée. Par suite de scission, les 274 parts de CHF 100 de Spirogen Sàrl (CH-550-1103365-1), qui nest plus associée, ont été cédées à ADC Products Switzerland Sàrl (CH-550-1133345-5), à Lausanne, nouvelle associée avec 274 parts de CHF 100. Journal no 15311 du 11.10.2013 01131151
  • SHAB: 191 / vom 03.10.2013

    • Revisionsstelle, Kapital: VD Mutations ADC Therapeutics Sàrl, à Lausanne, CH-550-1094173-1 (FOSC du 14.06.2013, p. 0/918695). Statuts modifiés le 19 septembre 2013. Augmentation du capital social en espèces pour CHF 100000 et par compensation de créance à concurrence dun montant de CHF 5472820; en contrepartie de cette créance, il est remis 274 parts de CHF 100. Nouveau capital social: CHF 95800, divisé en 574 parts sociales de type A de CHF 100, et 384 parts sociales de type B de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation. Nouvelles associées: A.T. Development Switzerland Sàrl (CH-660-5552008-1), à Lausanne, avec 100 parts de CHF 100, et Spirogen Sàrl (CH-550-1103365-1), à Lausanne, avec 274 parts de CHF 100. Journal no 14600 du 30.09.2013 01107863
  • SHAB: 113 / vom 14.06.2013

    • Personen/Zeichnungsberechtigte: VD Mutations ADC Therapeutics Sàrl, à Lausanne, CH-550-1094173-1 (FOSC du 06.05.2013, p. 0/7178254). Corr Peter Bartley est nommé président et Evans-Freke Stephen nest plus président. Journal no 9310 du 11.06.2013 00918695
  • SHAB: 86 / vom 06.05.2013

    • Firmensitz geändert, Revisionsstelle: VD Mutations ADC Therapeutics Sàrl, à Saint-Légier-La Chiésaz, CH-550-1094173-1 (FOSC du 08.01.2013, p. 0/7004058). Statuts modifiés le 25 avril 2013. Siège transféré à Lausanne. Nouvelle adresse: rue Saint-Pierre 2, c/o Michael Forer, 1003 Lausanne. Lassociée C.T. Resolve Holdings Sàrl (CH-660-0540010-3), qui a modifié sa raison de commerce en A.T. Holdings II Sàrl (CH-660-0540010-3), est désormais à Lausanne. Journal no 7369 du 01.05.2013 07178254
  • SHAB: 4 / vom 08.01.2013

    • Revisionsstelle, Kapital: VD Mutations ADC Therapeutics Sàrl, à Saint-Légier-La Chiésaz, CH-550-1094173-1, la recherche et le développement dans le domaine des produits thérapeutiques (FOSC du 10.04.2012, p. 0/6631352). Statuts modifiés le 17 décembre 2012. Augmentation du capital social par compensation de créance à concurrence dun montant de CHF 2194737; en contrepartie de la créance, il est remis 84 parts de CHF 100. Nouveau capital social: CHF 58400, divisé en 200 parts sociales de type A de CHF 100, et 384 parts sociales de type B de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation. C.T. Resolve Holdings Sàrl (CH-660-0540010-3) est désormais titulaire de 384 parts de type B de CHF 100. Journal no 22 du 03.01.2013 07004058
  • SHAB: 69 / vom 10.04.2012

    • Namensänderung: VD Mutations 10ADC Sàrl, à Saint-Légier-La Chiésaz, CH-550-1094173-1, la société a pour but la recherche et le développement dans le domaine des produits thérapeutiques (FOSC du 13.03.2012, p. 0/6592688). Statuts modifiés le 26 mars 2012. Nouvelle raison de commerce: ADC Therapeutics Sàrl. Journal no 5555 du 03.04.2012 06631352
  • SHAB: 51 / vom 13.03.2012

    • Personen/Zeichnungsberechtigte: VD Mutations 10ADC Sàrl, à Saint-Légier-La Chiésaz, CH-550-1094173-1, la recherche et le développement dans le domaine des produits thérapeutiques (FOSC du 11.10.2011, p. 0/6371576). Signature collective à deux est conférée à Broder Samuel, des USA, à Bethesda (USA), gérant. Journal no 3945 du 08.03.2012 06592688
  • SHAB: 197 / vom 11.10.2011

    • Personen/Zeichnungsberechtigte: VD Mutations 10ADC Sàrl, à Saint-Légier-La Chiésaz, CH-550-1094173-1, recherche et développement dans le domaine des produits thérapeutiques (FOSC du 05.10.2011, p. 0/6364246). Signature collective à deux est conférée à Corr Peter Bartley, des USA, à Saint-Thomas (USA), Evans-Freke Stephen, du Royaume-Uni, à Saint-Thomas (USA), président, Martin Christopher, du Royaume-Uni, à Wootton Bridge (Royaume-Uni), et Ward Barrie, du Royaume-Uni, à Chorleywood (Royaume-Uni), gérants. Journal no 15499 du 06.10.2011 06371576
  • SHAB: 193 / vom 05.10.2011

    • Personen/Zeichnungsberechtigte, Revisionsstelle, Kapital: VD Mutations 10ADC Sàrl, à Saint-Légier-La Chiésaz, CH-550-1094173-1, la recherche et le développement dans le domaine des produits thérapeutiques (FOSC du 09.06.2011, p. 0/6198456). C.T. Resolve Holdings Sàrl (CH-660-0540010-3), qui nest plus associée, cède ses 200 parts de CHF 100 à Water Lane 2 Nominees Limited, à Cambridge (Royaume-Uni), nouvelle associée avec 200 parts de CHF 100. Statuts modifiés le 15 septembre 2011. Augmentation du capital social de CHF 20000 à CHF 50000. Nouvelle associée sans signature: C.T. Resolve Holdings Sàrl (CH-660-0540010-3), à Saint-Légier-La Chiésaz, avec 300 parts sociales de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation. Nouveau capital social: 200 parts sociales de type A de CHF 100, et 300 parts sociales de type B de CHF 100, privilégiées quant au produit de liquidation. Journal no 15215 du 30.09.2011 06364246
  • SHAB: 111 / vom 09.06.2011

    • Gründung der Firma, Statuten, Änderung des Firmenzwecks, Personen/Zeichnungsberechtigte, Revisionsstelle, Kapital: VD Nouvelles inscriptions 10ADC Sàrl, à Saint-Légier-La Chiésaz, chemin de la Pacottaz 1, c/o Michael Forer, 1806 St-Légier-Chiésaz, CH-550-1094173-1. Nouvelle société à responsabilité limitée. Statuts: 31 mai 2011. But: la société a pour but la recherche et le développement dans le domaine des produits thérapeutiques, en particulier des produits phramaceutiques et biologiques, incluant notamment la gestion du développement des produits et les opérations liées aux phases de conception et dexécution des essais cliniques et de développement des technologies relatives à laugmentation de échelles de production afin de préparer le lancement des produits, ainsi que lacquisition, la détiention et la gestion de droits de propriété intellectuelle y relatifs (pour but complet cf. statuts). Capital social: CHF 20000. Associée: C.T. Resolve Holdings Sàrl (CH-660-0540010-3), à Saint-Légier-La Chiésaz, avec 200 parts de CHF 100. Signature individuelle est conférée à Forer Michael, du Canada, à Saint-Légier-La Chiésaz, gérant. Organe de publication: Feuille officielle suisse du commerce. Communications aux associés: par lettre recommandée. Selon déclaration du 31 mai 2011, la société nest pas soumise à une révision ordinaire et renonce à une révision restreinte. Journal no 9283 du 06.06.2011 06198456
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