Informations FOSC/Registre du commerce du 27.09.2002 - Kanton Genève

GE Mutations Abacus Conseil et Expertise Comptable SA, à Genève, prestation de services fiduciaires, etc. (FOSC du 12.11.2001, p. 8868). Theurillat Jacques nest plus administrateur; ses pouvoirs sont radiés. Raymond Christian, jusquici directeur, est membre et délégué du conseil dadministration avec signature collective à deux. Journal no 9826 du 23.09.2002 00661162

GE Mutations Alg Travel SA, à Meyrin, ouverture et exploitation de bureaux et dagences soccupant daffaires de voyages (FOSC du 17.09.2002, p. 6). La société est dissoute par décision de lassemblée générale du 06.09.2002. Sa liquidation est opérée sous la raison sociale: Alg Travel SA, en liquidation. Liquidatrice : Portunato-Van Dusseldorp Anna Karin, jusquici administratrice, laquelle continue à signer individuellement. Domicile de liquidation: Genève, rue du Rhône 118, c/Argos Soditic SA. Journal no 9827 du 23.09.2002 00661164

GE Mutations Alyzea SA, à Genève, exploitation de fonds de commerce, etc. (FOSC du 14.11.2001, p. 8954). Revimandat SA nest plus réviseur. Journal no 9828 du 23.09.2002 00661166

GE Nouvelles inscriptions AMSONIA, SA, Panama, succursale de Genève, à Genève, rue des Pierres-du-Niton 17. Succursale de AMSONIA, SA, société anonyme de droit panaméen, à Panama, PAN, inscrite au Registro publico de Panama, PAN, en date du 15.03.1979 sous le n°36873. Statuts originaires du: 08.03.1979. But et objet particulier de la succursale: achat et vente de blé, céréales et toutes autres matières premières. Capital émis et versé: USD 10000, divisé en 20 actions de USD 500. Organe de publication: FOSC. Administration: Farran Abdul Ilah Ali, du Liban, à Beyrouth, LBN, président, Sassine Jean, du Liban, à Jounieh, LBN, secrétaire, et Herrera Harmodio, du Panama, à Panama, PAN. Signature individuelle limitée aux affaires de la succursale de Liengme Philippe, de et à Genève, directeur de la succursale. Journal no 9820 du 23.09.2002 00661158

GE Mutations Atlas management, à Carouge (GE), opération liée au management et à la planification, etc. (FOSC du 11.12.2001, p. 9734). La procuration de Castella Régine est radiée. Journal no 9829 du 23.09.2002 00661168

GE Mutations Banco Santander Central Hispano (Suisse) SA, à Genève, exploitation dune banque. (FOSC du 03.09.2002, p. 6). Signature collective à deux a été conférée à Ergas Neto Alfredo, du Brésil, à Genève, sous-directeur. Procuration collective à deux limitée au siège principal a été conférée à Lanciego Elena, dEspagne, à Genève. Journal no 9830 du 23.09.2002 00661170

GE Mutations Beton-Bau SA Vernier, à Vernier, exploitation dune entreprise de maçonnerie, etc. (FOSC du 12.07.2000, p. 4764). Les pouvoirs de Stirati Umberto sont radiés. Journal no 9831 du 23.09.2002 00660664

GE Mutations CANNON HYGIENE SA, à Lancy, développement en Suisse des activités de fourniture, etc. (FOSC du 07.03.2001, p. 1707). Briner Robert nest plus administrateur; ses pouvoirs sont radiés. de Tymowski Jean-Paul, de et à Genève, est membre du conseil dadministration avec signature collective à deux. Journal no 9832 du 23.09.2002 00660666

GE Mutations CELESTINE CONSEILS FINANCIERS SA, à Genève, prise de participations, etc (FOSC du 30.03.1998, p. 2179). La société est dissoute par suite de faillite prononcée par jugement du Tribunal de première instance du 28.08.2002. Par conséquent sa raison sociale devient: CELESTINE CONSEILS FINANCIERS SA, EN LIQUIDATION. Journal no 9833 du 23.09.2002 00660668

GE Mutations CGP Conseil et Gestion de Patrimoine SA, à Genève, gestion de patrimoine, etc (FOSC du 19.07.2002, p. 10). Dematraz-Jeanneret Laurence nest plus administratrice; ses pouvoirs sont radiés. Administration: Borloz Paul-Ernest, nommé président, Frei Serge, de Genève, à Chêne-Bougeries, et Quincerot Thierry S., de France, à Satigny, lesquels signent individuellement; la procuration de Borloz Paul-Ernest est radiée. Lefebvre-Duperrex Elisabeth nest plus réviseur. Nouveau réviseur: Experaudit SA, à Genève. Journal no 9834 du 23.09.2002 00660670

GE Mutations CHP Management Company SA, à Genève, gestion de fortunes, études et analyses économiques, etc. (FOSC du 25.02.2002, p. 6). La société est dissoute par décision de lassemblée générale du 17.09.2002. Sa liquidation est opérée sous la raison sociale: CHP Management Company SA, en liquidation. Pialoglou Valérie nest plus administratrice; ses pouvoirs sont radiés. Liquidateur: Pialoglou Christian, jusquici administrateur, lequel continue à signer individuellement. Journal no 9835 du 23.09.2002 00661172

GE Mutations Cressot Asset Management, à Genève, Gérance de fortunes; etc. (FOSC du 30.10.2000, p. 7383). Procuration collective à deux avec le titulaire a été conférée à Gecmen-Waldek Ernst, dAutriche, à Monaco, MCO. Journal no 9836 du 23.09.2002 00661174

GE Mutations Dexia Banque Privée (Suisse), succursale à Genève, prestations de services dans le domaine bancaire, etc. société ayant son siège principal à Zurich (FOSC du 21.06.2002, p. 6). Les pouvoirs de Küpfer Hans-Rudolf et Schluep Heinz W. sont radiés. La procuration de Beschuyt Pascal, Kaiser Patrick et Nava Marie-France est radiée. Journal no 9837 du 23.09.2002 00661176

GE Mutations ELEM Sàrl, à Genève, travaux de menuiserie, etc (FOSC du 25.04.2001, p. 3061). La société est dissoute par suite de faillite prononcée par jugement du Tribunal de première instance du 15.08.2002. Par conséquent sa raison sociale devient: ELEM Sàrl, en liquidation. Journal no 9838 du 23.09.2002 00661178

GE Mutations EMGE Finance SA, à Meyrin, gestion de fortune, activités boursières, etc. (FOSC du 22.11.2001, p. 9195). Muller Daniel est maintenant domicilié à Veyrier. Journal no 9839 du 23.09.2002 00660672

GE Mutations EuroAsia Investment & Financial Advisors (EIFA) SA, à Genève, fourniture de conseils en matière financière et dinvestissements, etc. (FOSC du 25.06.2002, p. 5). Signature individuelle a été conférée à Shirazi Javad K., dIran, à Gochan, IRN, directeur. Journal no 9840 du 23.09.2002 00660674

GE Mutations FAMILYCARE, SOCIETE COOPERATIVE, à Genève (FOSC du 26.10.2001, p. 8383). Grassi Devibella, Molnard-Fabri Marion Edith, Salaz Grégoire François et Stalder Thomas Heinrich ne sont plus administrateurs. Journal no 9841 du 23.09.2002 00660676

GE Mutations Fi.Ge.T. Valeurs (Fiduciaire de Gestion de Titres et Valeurs) SA, à Genève, conseils en matière de gestion de fortune, etc (FOSC du 08.07.1999, p. 4656). La société est dissoute par suite de faillite prononcée par jugement du Tribunal de première instance du 08.08.2002. Par conséquent sa raison sociale devient: Fi.Ge.T. Valeurs (Fiduciaire de Gestion de Titres et Valeurs) SA, en liquidation. Journal no 9842 du 23.09.2002 00660678

GE Mutations Fondation DiDé (Dignité en Détention), à Genève, oeuvrer, en Suisse et à létranger, pour le respect de la dignité, etc. (FOSC du 03.09.2001, p. 6803). Les pouvoirs de Hafen Werner sont radiés. Journal no 9843 du 23.09.2002 00661180

GE Mutations Fonds Alfred Nicole en faveur du personnel de Sonor, à Genève, fondation (FOSC du 28.09.2001, p. 7551). Acte de fondation modifié le 14.08.2002. Nouvelle adresse: Plan-les-Ouates, chemin du Pré-de-lOeuf 6, c/Jean-Claude Nicole. Journal no 9844 du 23.09.2002 00661182

GE Mutations FRAGA NETTOYAGES SARL, à Genève, exploitation dune entreprise de nettoyages et dentretien de locaux (FOSC du 25.02.2002, p. 6). La société est dissoute par suite de faillite prononcée par jugement du Tribunal de première instance du 22.08.2002. Par conséquent sa raison sociale devient: FRAGA NETTOYAGES SARL, EN LIQUIDATION. Journal no 9845 du 23.09.2002 00661184

GE Nouvelles inscriptions Gilbert Dudan, à Genève, avenue de Frontenex 45. Titulaire: Dudan Gilbert, de Grandcour, à Genève. Objet: sandwicherie à lenseigne PANE SALE. Journal no 9821 du 23.09.2002 00661160

GE Radiations Guy Pernot, à Vernier, consultant en informatique (FOSC du 20.07.1988, p. 3027). Linscription est radiée par suite de cessation de lexploitation. Journal no 9846 du 23.09.2002 00661186

GE Mutations Habsburg SA, en liquidation, à Genève, toutes opérations financières et commerciales, etc (FOSC du 21.09.2001, p. 7356). La faillite de la société a été prononcée par jugement du Tribunal de première instance du 08.08.2002. Journal no 9847 du 23.09.2002 00660680

GE Mutations Helio Krier SA, à Bernex, exploitation dun atelier dhéliographie (FOSC du 22.02.2001, p. 1368). La société est dissoute par suite de faillite prononcée par jugement du Tribunal de première instance du 29.08.2002. Par conséquent sa raison sociale devient: Helio Krier SA, en liquidation. Journal no 9848 du 23.09.2002 00660682

GE Mutations HOTTINGER CAPITAL SA, à Genève, gestion de fortune, etc. (FOSC du 03.07.2002, p. 8). HADASCH TREUHANDBÜRO REGENSDORF nest plus réviseur. Journal no 9849 du 23.09.2002 00660684

GE Mutations Hubrisys Consulting, Bavaud & Tornare, à Genève, conseils en informatique. (FOSC du 02.05.2001, p. 3265). Bavaud Gaël nest plus associé. Lassocié Tornare Patrick signe désormais individuellement. Nouvelle associée: Tornare Céline, de Camuns, à Genève, avec signature collective à deux. Nouvelle raison de commerce: Hubrisys Consulting, Tornare & Cie. Journal no 9850 du 23.09.2002 00660686

GE Mutations Ise SA, à Genève, activités dans le domaine de la voyance et de lastrologie (FOSC du 24.07.2001, p. 5690). Nouvelle adresse: rue de Cornavin 11, c/Network Analysis Specialists CTC SA. Journal no 9851 du 23.09.2002 00661188

GE Mutations Keysoft Entellect SA, à Genève, commerce, distribution de matériels informatiques, etc (FOSC du 23.05.2002, p. 6). La société est dissoute par suite de faillite prononcée par jugement du Tribunal de première instance du 29.08.2002. Par conséquent sa raison sociale devient: Keysoft Entellect SA, en liquidation. Journal no 9852 du 23.09.2002 00661190

Appel aux créanciers à la liquidation dune société anonyme Première publication 1. Raison sociale (nom) et siège de la société anonyme dissoute: Kowe SA en liquidation, Chêne-Bougeries 2. Décision dannulation par: lassemblée générale 3. Date de la décision: 23.09.2002 4. Echéance de préavis des créances: 04.11.2002 5. Adresse pour la déclaration des créances: Kowe SA en liquidation, c/o Jean-Pierre Weber, liquidateur, avenue de Gasparin 14, 1224 Chêne-Bougeries 6. Indication: Il est instamment demandé aux créanciers de la société anonyme dissoute dannoncer leurs prétentions. 7. Remarques: Ils sont informés que la liquidatrice se réserve le droit de procéder à une répartition anticipée (art. 745 al. 3 CO). Etude de Me Eric Demierre, Notaire 1206 Genève (00663128)

GE Mutations Lac Asset Management SA, à Genève, prestation de services en matière de gestion de fortunes, etc. (FOSC du 16.07.2002, p. 6). Robertson Leigh, des USA, à Genève, est membre du conseil dadministration avec signature individuelle. Journal no 9853 du 23.09.2002 00661192

GE Mutations LE SUD SA, à Genève, exploitation de cafés, restaurants et bars (FOSC du 06.03.2001, p. 1676). La société est dissoute par suite de faillite prononcée par jugement du Tribunal de première instance du 10.06.2002. Par conséquent sa raison sociale devient: LE SUD SA, EN LIQUIDATION. Journal no 9854 du 23.09.2002 00661194

GE Mutations Linéa-Bureau SA, à Genève, achat, vente, importation et représentation de machines, etc. (FOSC du 07.08.1997, p. 5641). Giger Jetzer & Cie, Société Fiduciaire et de Gestion SA nest plus réviseur. Nouveau réviseur: Actora SA, à Genève. Journal no 9855 du 23.09.2002 00661196

GE Nouvelles inscriptions Lopes & Cie, C Services, à Lancy, chemin du Clos 4A. Société en nom collectif qui a commencé le 01.09.2002. Objet: entreprise de nettoyage. Associés: Caetano Anibal Manuel, du Portugal, à Lancy, et Lopes Alberto Jose, du Portugal, à Onex, lesquels signent collectivement à deux. Journal no 9822 du 23.09.2002 00660656

GE Mutations Merchandising International SA, à Genève, commerce et location, sur le plan international, de produits, etc. (FOSC du 08.07.2002, p. 7). Pesiri Fabio, est maintenant domicilié à Bioggio. Journal no 9856 du 23.09.2002 00660688

GE Mutations Mirabaud & Cie, à Genève, société en commandite, banque. (FOSC du 27.08.2002, p. 5). Procuration collective à deux limitée à létablissement principal a été conféré à Marques José Claudino, des USA, à Collonge-Bellerive, directeur adjoint. Journal no 9857 du 23.09.2002 00660690

GE Mutations MultyEdge Group SA, à Genève, prestation de services dans les domaines de léducation privée, etc. (FOSC du 03.10.2000, p. 6750). Chevallaz Joël nest plus administrateur; ses pouvoirs sont radiés. Clavel Laurent, de Oulens-sous-Echallens, à Genève est administrateur unique avec signature individuelle. Consultco SA nest plus réviseur. Nouveau réviseur: Fiduciaire REVITAG SA, succursale de Genève, à Genève. Journal no 9858 du 23.09.2002 00660692

GE Nouvelles inscriptions NINA WISE SA, à Genève, rue Sigismond-Thalberg 2. Nouvelle société anonyme. Statuts du 19.09.2002. But: conception et commerce de produits dans le domaine de lhygiène corporelle et des cosmétiques. Capital-actions: CHF 100000, entièrement libéré, divisé en 1000 actions de CHF 100, au porteur. Organe de publication: FOSC. Administration: Wyss Werner, de Hünenberg, à Bernex, est administrateur unique avec signature individuelle. Réviseur: Finova Genève SA, à Genève. Journal no 9823 du 23.09.2002 00660658

GE Mutations Objets Concept, B. Poncet Y. Rouiller J. Barbero, à Carouge (GE), vente dobjet de décoration et de mobilier (FOSC du 07.12.2001, p. 9639). Rouiller Yvan nest plus associé. Nouvelle raison de commerce: Objets Concept, B. Poncet J. Barbero. Journal no 9859 du 23.09.2002 00660694

GE Nouvelles inscriptions Olio & Salvia SA, à Genève, Boulevard Carl-Vogt 51. Nouvelle société anonyme. Statuts du 17.09.2002. But: fabrication et commercialisation de pâtes alimentaires artisanales, de sauces daccompagnement, de conserves et autres plats préparés ainsi que commercialisation de produits alimentaires, dhuiles, de vinaigres, de vins et de liqueurs, etc. et toutes autres activités se rapportant au domaine de lalimentation. Capital-actions: CHF 100000, entièrement libéré, divisé en 1000 actions de CHF 100, nominatives, liées selon statuts. Organe de publication: FOSC. Communication aux actionnaires: FOSC ou lettre recommandée. Administration: Miracola Giuseppe, dItalie, à Genève, président, Dzierlatka Nicolas Simon, de Plan-les-Ouates, à Genève, et Ghassem-Zadeh Alexandre, de Corsier (GE), à Genève, tous trois avec signature collective à deux. Réviseur: MEF - François Cochet, à Genève. Journal no 9824 du 23.09.2002 00660660

GE Mutations Onet (Suisse) SA, à Carouge (GE), entreprise de nettoyage sous toutes ses formes, etc. (FOSC du 02.04.2002, p. 10). Briner Robert nest plus administrateur; ses pouvoirs sont radiés. Les pouvoirs de Marichal Patrick sont radiés. de Tymowski Jean-Paul, de et à Genève est membre du conseil dadministration avec signature collective à deux . Journal no 9860 du 23.09.2002 00661198

GE Mutations Onet (Suisse) SA, succursale à Genève, entreprise ayant son siège principal à Carouge (GE) (FOSC du 21.03.2002, p. 9). Les pouvoirs de Briner Robert et Marichal Patrick, sont radiés. de Tymowski Jean-Paul, de et à Genève est membre du conseil dadministration avec signature collective à deux . Journal no 9861 du 23.09.2002 00661200

GE Mutations Pierre A. Monnet Publicité SA, à Versoix, exploitation dune agence de publicité, etc (FOSC du 12.08.1998, p. 5578). La société est dissoute par suite de faillite prononcée par jugement du Tribunal de première instance du 27.06.2002. Par conséquent sa raison sociale devient: Pierre A. Monnet Publicité SA, en liquidation. Journal no 9862 du 23.09.2002 00661202

GE Mutations Real Exel SA, à Genève, achat et vente de biens immobiliers à létranger. (FOSC du 08.12.1997, p. 8846). La société est dissoute par décision de lassemblée générale du 10.09.2002. Sa liquidation est opérée sous la raison sociale: Real Exel SA, en liquidation. Liquidateur: Brunner Stephan, jusquici administrateur, lequel continue à signer individuellement. Journal no 9863 du 23.09.2002 00661204

GE Mutations Reis SA, à Genève, commerce, import-export et distribution de produits, etc. (FOSC du 24.07.2001, p. 5690). Nouvelle adresse: rue de Cornavin 11, c/Network Analysis Specialists CTC SA. Journal no 9864 du 23.09.2002 00660696

GE Nouvelles inscriptions RESTOCONSULT MODOLO, à Bernex, chemin de Saule 86. Titulaire: Modolo Yvan, de et à Bernex. Objet: fournir des solutions aux restaurants, bars, discothèques, clubs et autres établissements servant des boissons et de la nourriture, par un conseil personnalisé. Journal no 9825 du 23.09.2002 00660662

GE Mutations SI Campanule B, à Genève, société anonyme (FOSC du 24.04.1995, p. 2226). Barbier-Mueller Thierry, de et à Genève, est membre et président du conseil dadministration avec signature individuelle. Journal no 9865 du 23.09.2002 00660698

GE Mutations SI Campanule C, à Genève, société anonyme (FOSC du 24.04.1995, p. 2226). Barbier-Mueller Thierry, de et à Genève, est membre et président du conseil dadministration avec signature individuelle. Journal no 9866 du 23.09.2002 00660700

GE Mutations SIT-Conseil SA, conception et réalisation de systèmes dinformation, à Carouge (GE) (FOSC du 13.03.2002, p. 7). La société est dissoute par suite de faillite prononcée par jugement du Tribunal de première instance du 29.08.2002. Par conséquent sa raison sociale devient: SIT-Conseil SA, conception et réalisation de systèmes dinformation, en liquidation. Journal no 9867 du 23.09.2002 00660702

GE Mutations Société Coopérative dHabitation les Hirondelles, à Genève (FOSC du 12.05.1999, p. 3158). Delmenico Janine, de Bardonnex, à Onex, et Wakker Yves, de Genève, à Onex, sont membres du conseil dadministration avec signature collective à deux. Journal no 9868 du 23.09.2002 00661206

GE Mutations Société de Gérance, de Participations et de Placements SA, à Genève, gérance et gestion de participations financières, etc. (FOSC du 23.01.1997, p. 497). Claudet Claude nest plus administrateur; ses pouvoirs sont radiés. Aeby Paul, de Giffers, à Lancy, est administrateur unique avec signature individuelle. Fiducap Société Fiduciaire SA nest plus réviseur. Nouveau réviseur: Fiduciaire Vernaye SA, à Genève. Nouvelle adresse: place du Cirque 2, c/Fiducap Société Fiduciaire SA. Journal no 9869 du 23.09.2002 00661208

GE Mutations Société Immobilière As de Pique SA, à Genève, acquisition, construction, vente et mise en valeur dimmeubles, etc. (FOSC du 14.01.2002, p. 11). PricewaterhouseCoopers SA nest plus réviseur. Nouveau réviseur: Ernst & Young SA, succursale à Lausanne. Journal no 9870 du 23.09.2002 00661210

Appel aux créanciers à la liquidation dune société anonyme Première publication 1. Raison sociale (nom) et siège de la société anonyme dissoute: Société Immobilière du Square des Charmilles, Lettre A en liquidation, Genève 2. Décision dannulation par: lassemblée générale extraordinaire 3. Date de la décision: 20.08.2002 4. Echéance de préavis des créances: 01.11.2002 5. Adresse pour la déclaration des créances: Gérald Rosset, liquidateur, chez Gérald Rosset, successeur de Francis Bostico et Gérald Rosset, rue des Charmilles 28, 1203 Genève 6. Indication: Il est instamment demandé aux créanciers de la société anonyme dissoute dannoncer leurs prétentions. 7. Remarques: La société entend en outre procéder à une répartition anticipée de lactif conformément à lart. 745 alinéa 3 du CO. Ducret & Fontanet, Notaires 1205 Genève (00663086)

Appel aux créanciers à la liquidation dune société anonyme Première publication 1. Raison sociale (nom) et siège de la société anonyme dissoute: Société Immobilière Meyrin-Soleil en liquidation, Meyrin 2. Décision dannulation par: lassemblée générale extraordinaire 3. Date de la décision: 23.09.2002 4. Echéance de préavis des créances: 01.11.2002 5. Adresse pour la déclaration des créances: c/o F. Uhlmann-Eyraud SA, chemin du Grand-Puits 28, 1217 Meyrin 6. Indication: Il est instamment demandé aux créanciers de la société anonyme dissoute dannoncer leurs prétentions. 7. Remarques: Lattention des créanciers est attirée sur le fait que la société a lintention de demander la procédure de radiation anticipée selon lart. 745 alinéa 3 CO Mottu & van Berchem, notaires 1211 Genève 12 (00663118)

GE Mutations Stava SA, à Genève, exploitation de centres de services rapides à la clientèle, etc. (FOSC du 08.07.2002, p. 7). Pesiri Fabio est maintenant domicilié à Bioggio. Journal no 9871 du 23.09.2002 00661212

GE Mutations Sun-Ice Sàrl, à Lancy, commerce, importation et exportation dappareils et produits (FOSC du 27.05.1997, p. 3550). Capital réduit de CHF 90000 à CHF 20000 par suite de pertes et réduction de la valeur nominale de lunique part sociale de CHF 90000 à CHF 20000. Capital: CHF 20000. Statuts modifiés le 07.05.2002. Laccomplissement des formalités légales a été constaté par acte authentique du 22.07.2002. Journal no 9872 du 23.09.2002 00660704

GE Mutations Surin Bertino, à Genève, restaurant à lenseigne Siam (FOSC du 06.02.1998, p. 929). Procuration individuelle a été conférée à Rama Manuel, dEspagne, à Genève. Journal no 9873 du 23.09.2002 00660706

GE Mutations SWIDECO MANAGEMENT & SERVICES SA, à Genève, conseils, études, exécution de mandats darchitecture, etc. (FOSC du 15.06.2001, p. 4515). Maillard Chantal nest plus administratrice; ses pouvoirs sont radiés. Journal no 9874 du 23.09.2002 00660708

GE Mutations Thylmer SA, à Genève, recherche, étude, exploitation, etc. (FOSC du 19.04.2001, p. 2897). Perrin Marc nest plus administrateur; ses pouvoirs sont radiés. Lauffet Claude, de France, à Dijon, F, est membre et président du conseil dadministration avec signature collective à deux. Journal no 9875 du 23.09.2002 00660710

GE Mutations VLANIC SA, à Genève, activités commerciales, etc (FOSC du 13.08.2002, p. 5). La société est dissoute par suite de faillite prononcée par jugement du Tribunal de première instance du 15.08.2002. Par conséquent sa raison sociale devient: VLANIC SA, EN LIQUIDATION. Journal no 9876 du 23.09.2002 00660712