Informations FOSC/Registre du commerce du 20.09.2011 - Kanton Valais

    • VS Mutations Bitz Electricité SA, à Saint-Léonard, CH-626.3.002.514-7, société anonyme (No. FOSC 252 du 29.12.2009, p. 34, Publ. 5419858). (biffé: Conseil dAdministration: un ou plusieurs membres). Nouvelle succursale: Sion (CH-626.9.004.955-7) (biffé: Sion). Journal no 2547 du 15.09.2011 06341946

    • VS Mutations BTF Etudes Techniques et Forestières SA, à Grimisuat, CH-626.3.000.244-8, société anonyme (No. FOSC 69 du 14.04.1997, p. 2476). (biffé: Conseil dAdministration : un ou plusieurs membres). Inscription ou modification de personne(s): Pont, Francis, de Sierre et Anniviers, à Sierre, secrétaire, avec signature collective à deux (précédemment: de Sierre et Saint-Luc). Journal no 2548 du 15.09.2011 06341948

    • VS Mutations Cave de lAngélus G. Liand & Fils SA, à Savièse, CH-626.3.003.725-8, société anonyme (No. FOSC 116 du 19.06.2009, p. 35, Publ. 5078906). (biffé: Conseil dAdministration : un ou plusieurs membres). Journal no 2549 du 15.09.2011 06341950

    • VS Mutations Chalet Binii SA, à Savièse, CH-626.3.003.921-3, société anonyme (No. FOSC 213 du 01.11.1996, p. 6707). (biffé: Conseil dAdministration: un ou plusieurs membres). Inscription ou modification de personne(s): Fiduciaire Transalp, Donald Moos (CH-626.1.003.357-9), à Sion, organe de révision (précédemment: Fiduciaire Transalp, Donald Moos, à Ayent: Moos, Donald, à Ayent: Moos, Donald, de Ayent, à Ayent). Journal no 2550 du 15.09.2011 06341952

    • VS Mutations Chênous Sàrl, à Sion, CH-626.4.012.318-2, société à responsabilité limitée (No. FOSC 116 du 19.06.2009, p. 34, Publ. 5078886). Modification des statuts: 08.09.2011. Nouveau but: La création, la réalisation, la vente de tous objets liés au bois, de même que lexercice de toute activité dans le domaine du second oeuvre des bâtiments, tel que création dintérieurs, transformations, fournitures et pose de boiseries, de carrelages, dinstallations sanitaires et tous autres matériaux en relation avec cette activité (cf. statuts pour but complet). Journal no 2551 du 15.09.2011 06341954

    • VS Radiations Coopérative pour le développement de lartisanat dans la vallée dAnniviers CDAVAL en liquidation, à Anniviers, CH-626.5.002.579-5, société coopérative (No. FOSC 229 du 24.11.2004, p. 16, Publ. 2556414). Liquidation terminée, raison sociale radiée. Journal no 2586 du 15.09.2011 06342024

    • VS Mutations DépanShop SA, à Grimisuat, CH-626.3.002.578-1, société anonyme (No. FOSC 94 du 16.05.2006, p. 14, Publ. 3377786). Inscription ou modification de personne(s): Fiduciaire Michel Lamon (CH-626.1.007.445-6), à Sion, organe de révision (précédemment: Fiduciaire Michel Lamon). Journal no 2552 du 15.09.2011 06341956

    • VS Mutations Dubuis Autocars SA, à Savièse, CH-626.3.003.176-3, société anonyme (No. FOSC 36 du 22.02.2010, p. 23, Publ. 5507944). (biffé: Conseil dAdministration : un ou plusieurs membres). Journal no 2553 du 15.09.2011 06341958

    • VS Nouvelles inscriptions Fondation Carline, à Bagnes, CH-621.7.006.805-4, Route de Mauvoisin 10, 1934 Le Châble VS, fondation (nouvelle inscription). Date des actes constitutifs: 06.09.2011. But: toutes opérations, en particulier immobilières, visant à financer la construction dappartements protégés destinés à des personnes âgées ou ayant besoin dassistance qui sont domiciliés en priorité dans le district dEntremont (cf statuts pour but complet). Organisation: conseil de fondation dau moins 3 membres et, cas échéant, direction et organe de révision. Réserve de modification du but par le fondateur selon lart. 86a CC (cf. acte de fondation pour les détails). Personne(s) inscrite(s): Carron, Simone, de Bagnes, à Verbier (Bagnes), présidente, avec signature collective à deux; Perraudin, Léonard, de Bagnes, à Saillon, vice-président, avec signature collective à deux; Bircher, Carole, de Bagnes, à Verbier (Bagnes), membre, avec signature collective à deux; Fiduciaire FIDAG SA (CH-621.3.000.423-4), à Martigny, organe de révision. Journal no 2095 du 15.09.2011 06341934

    • VS Nouvelles inscriptions Freemountains Sàrl, à Sion, CH-626.4.013.831-4, c/o Romain TAVELLI, Rue des Creusets 24, 1950 Sion, société à responsabilité limitée (nouvelle inscription). Date des statuts: 31.08.2011, 08.09.2011. But: Toutes les activités liées à lexercice du métier de guide de montagne et de professeur de sports de neige (cf. statuts pour but complet). Capital social: CHF 20000.00. Faits qualifiés: Apport en nature: la société reprend du matériel de montagne, du matériel de bureau et des véhicules au prix de CHF 20000.00 selon le contrat du 20.07.2011; 20 parts sociales de CHF 1000.00 sont remises en contrepartie. Obligations de fournir des prestations accessoires, droits de préférence, de préemption ou demption: pour les détails, voir les statuts. Organe de publication: FOSC. Communication aux associés: par écrit ou par courriel. Personne(s) inscrite(s): Tavelli, Romain, de Guttet-Feschel, à Sion, associé et gérant, avec signature individuelle, pour 20 parts sociales de CHF 1000.00. Selon déclaration du 31.08.2011, il est renoncé à un contrôle restreint. Journal no 2546 du 15.09.2011 06341944

    • VS Radiations Fromage etc. - Susan Jacot, à Champéry, CH-621.1.007.096-0, entreprise individuelle (No. FOSC 215 du 04.11.2004, p. 17, Publ. 2529178). Lentreprise individuelle est radiée par suite de cessation dactivité. Journal no 2099 du 15.09.2011 06341942

    • VS Mutations Garage Lazer SA, à Savièse, CH-626.3.002.642-4, société anonyme (No. FOSC 193 du 05.10.2001, p. 7767). (biffé: Conseil dAdministration: un ou plusieurs membres). Inscription ou modification de personne(s): BFR, Bureau Fiduciaire et Révision SA (CH-626.3.003.229-0), à Chermignon, organe de révision (précédemment: BFR, Bureau Fiduciaire et Révision SA). Journal no 2554 du 15.09.2011 06341960

    • VS Mutations Grim Invest SA, à Grimisuat, CH-626.3.002.654-9, société anonyme (No. FOSC 206 du 23.10.2009, p. 18, Publ. 5309016). (biffé: Conseil dAdministration : un ou plusieurs membres). Journal no 2555 du 15.09.2011 06341962

    • VS Mutations Guy & Charly Mabillard SA, à Grimisuat, CH-626.3.000.972-9, société anonyme (No. FOSC 41 du 28.02.2007, p. 17, Publ. 3800960). (biffé: Conseil dAdministration: un ou plusieurs membres). Inscription ou modification de personne(s): Fiduciaire Fidag SA, succursale de Sion (CH-626.9.000.622-7), à Sion, organe de révision (précédemment: Fiduciaire Fidag SA succursale de Sion). Journal no 2556 du 15.09.2011 06341964

    • VS Mutations ICP Importation de produits Commerciaux et prise de Participations SA, à Sion, CH-660.0.861.995-4, société anonyme (No. FOSC 142 du 25.07.2011, p. 0, Publ. 6270240). Personne(s) et signature(s) radiée(s): Chailleux, Paul-Louis, citoyen français, à Uvrier (Sion), administrateur, avec signature individuelle. Inscription ou modification de personne(s): Abihssira, David, citoyen français, à Paris (FR), administrateur unique, avec signature individuelle; Leduc-Chailleux, Carine, citoyenne française, à Yvorne, directrice, avec signature individuelle. Journal no 2557 du 15.09.2011 06341966

    • VS Mutations IMMODAMA SA, à Leytron, CH-621.3.008.255-3, société anonyme (No. FOSC 82 du 28.04.2011, Publ. 6139578). Modification des statuts: 22.08.2011. Nouvelle adresse: Résidence Domino B , Route de Chevalley 533, 1911 Ovronnaz. Nouveau capital-actions libéré: CHF 100000.00 (précédemment: CHF 50000.00). Journal no 2096 du 15.09.2011 06341936

    • VS Mutations Jacques Rey, cafetier-restaurateur, à Montana, CH-626.1.013.149-3, entreprise individuelle (No. FOSC 200 du 14.10.2010, p. 17, Publ. 5853408). Par décision du 13.09.2011, le juge de la faillite du tribunal Sierre a prononcé la faillite du titulaire de lentreprise individuelle avec effet au 13.09.2011 à 08.30 (heure). Journal no 2558 du 15.09.2011 06341968

    • VS Mutations La Raïre SA, à Veysonnaz, CH-626.3.010.800-0, société anonyme (No. FOSC 19 du 29.01.2007, p. 19, Publ. 3747316). Inscription ou modification de personne(s): RFF Fiduciaire SA (CH-626.3.003.778-0), à Sion, organe de révision (précédemment: RFF Fiduciaire SA). Journal no 2559 du 15.09.2011 06341970

    • VS Mutations Lathion Henri et Fils SA, à Veysonnaz, CH-626.3.004.565-1, société anonyme (No. FOSC 53 du 17.03.2010, p. 20, Publ. 5545772). (biffé: Conseil dAdministration : un ou plusieurs membres). Journal no 2560 du 15.09.2011 06341972

    • VS Mutations Laurent Balmer, à Sierre, CH-626.1.009.191-7, entreprise individuelle (No. FOSC 219 du 10.11.2010, p. 19, Publ. 5889614). Par décision du 13.09.2011, le juge de la faillite du tribunal de Sierre a prononcé la faillite du titulaire de lentreprise individuelle avec effet au 13.09.2011 à 8.30 (heure). Journal no 2561 du 15.09.2011 06341974

    • VS Löschungen Louis Andenmatten, Tapezierer-Dekorateur, Möbelgeschäft, in Visp, CH-600.1.008.632-8, Einzelunternehmen (SHAB Nr. 235 vom 02.12.1999, S. 8178). Das Einzelunternehmen ist infolge Geschäftsaufgabe erloschen. Tagebuch Nr. 1210 vom 15.09.2011 06341930

    • VS Mutations Magrappé SA, à Veysonnaz, CH-626.3.010.104-1, société anonyme (No. FOSC 151 du 08.08.2006, p. 13, Publ. 3498648). Inscription ou modification de personne(s): RFF Fiduciaire SA (CH-626.3.003.778-0), à Sion, organe de révision (précédemment: RFF Fiduciaire SA). Journal no 2562 du 15.09.2011 06341976

    • VS Mutations Masa Construction Générale SA, à Savièse, CH-626.3.004.290-6, société anonyme (No. FOSC 63 du 01.04.1998, p. 2241). (biffé: Conseil dAdministration: un à cinq membres). Inscription ou modification de personne(s): BFR, Bureau Fiduciaire et Révision SA (CH-626.3.003.229-0), à Chermignon, organe de révision (précédemment: BFR Bureau Fiduciaire et Révision SA). Journal no 2563 du 15.09.2011 06341978

    • VS Mutations Mega Osvaldo, à Fully, CH-621.1.006.216-2, entreprise individuelle (No. FOSC 242 du 13.12.2005, p. 19, Publ. 3146244). Nouveau siège: Martigny. Nouvelle adresse: Chemin du Milieu 37B, 1920 Martigny. Inscription ou modification de personne(s): Mega, Osvaldo, de citoyen italien, à Martigny, titulaire, avec signature individuelle (précédemment: citoyen italien, à Fully). Journal no 2097 du 15.09.2011 06341938

    • VS Mutations Menuiserie et charpente Balet & Roux SA, à Grimisuat, CH-626.3.000.140-6, société anonyme (No. FOSC 152 du 09.08.2011, p. 0, Publ. 6289130). (biffé: Conseil dAdministration: un ou plusieurs membres). Inscription ou modification de personne(s): Fiduciaire Fidag SA (CH-621.3.000.423-4), à Martigny, organe de révision (précédemment: Fiduciaire Fidag SA). Journal no 2564 du 15.09.2011 06341980

    • VS Mutations New Bisse SA, à Savièse, CH-626.3.003.586-0, société anonyme (No. FOSC 87 du 06.05.2010, p. 24, Publ. 5621618). (biffé: Conseil dAdministration : un ou plusieurs membres). Journal no 2565 du 15.09.2011 06341982

    • VS Mutations NGAero SA, à Grimisuat, CH-660.0.938.997-9, société anonyme (No. FOSC 166 du 29.08.2005, p. 16, Publ. 2993468). Inscription ou modification de personne(s): AFI-Partner SA (CH-626.3.003.570-5), à Sion, organe de révision (précédemment: AFI-Partner SA). Journal no 2566 du 15.09.2011 06341984

    • VS Mutations Nivalp SA Etudes Forêt et Environnement, à Grimisuat, CH-626.3.002.555-6, société anonyme (No. FOSC 231 du 27.11.2009, p. 21, Publ. 5365132). (biffé: Conseil dAdministration: un ou plusieurs membres). Inscription ou modification de personne(s): Fiduciaire Actis SA (CH-626.3.000.621-7), à Sion, organe de révision (précédemment: Fiduciaire Actis SA). Journal no 2567 du 15.09.2011 06341986

    • VS Mutations Perlogis SA, à Savièse, CH-660.0.504.980-1, société anonyme (No. FOSC 163 du 25.08.2008, p. 18, Publ. 4623824). (biffé: Administration: 1 ou plusieurs membres). Journal no 2568 du 15.09.2011 06341988

    • VS Mutations Pierre-Antoine Héritier SA, à Savièse, CH-626.3.003.172-6, société anonyme (No. FOSC 185 du 23.09.2010, p. 17, Publ. 5824222). (biffé: Conseil dAdministration : un ou plusieurs membres). Journal no 2569 du 15.09.2011 06341990

    • VS Mutations Rhône Carrelage Mehmedovic, à Sierre, CH-626.1.013.512-5, entreprise individuelle (No. FOSC 69 du 07.04.2011, p. 0, Publ. 6112450). Par décision du 13.09.2011, le juge de la faillite du tribunal de Sierre a prononcé la faillite du titulaire de lentreprise individuelle avec effet au 13.09.2011 à 08.30 (heure). Journal no 2570 du 15.09.2011 06341992

    • VS Löschungen Rhone-fer GmbH in Liquidation, in Visp, CH-600.4.012.058-4, Gesellschaft mit beschränkter Haftung (SHAB Nr. 127 vom 06.07.2009, S. 46, Publ. 5116400). Die Liquidation ist beendet. Die Gesellschaft wird gelöscht. Tagebuch Nr. 1211 vom 15.09.2011 06341932

    • VS Mutations Sacco Industrie et Bâtiment SA, à Chalais, CH-626.3.002.391-0, société anonyme (No. FOSC 98 du 24.05.2005, p. 17, Publ. 2849786). Personne(s) et signature(s) radiée(s): Valmaggia, François, de Sierre, à Sierre, président, avec signature collective à deux. Inscription ou modification de personne(s): Cheseaux, Bernard, de Leytron, à Veyras, président, avec signature collective à deux (précédemment: à Sierre, administrateur-délégué avec signature collective à deux); Clivaz, Albéric, de Chermignon, à Chermignon, administrateur-délégué, avec signature collective à deux (précédemment: à Sierre, fondé de pouvoir avec signature collective à deux avec un membre du CA). Journal no 2571 du 15.09.2011 06341994

    • VS Mutations SAINT-YVES SA, à Savièse, CH-660.0.958.990-7, société anonyme (No. FOSC 23 du 03.02.2010, p. 24, Publ. 5476694). (biffé: Administration : 1 ou plusieurs membres). Journal no 2572 du 15.09.2011 06341996

    • VS Mutations Salvatore Lezzi, à Sion, CH-626.1.006.670-3, entreprise individuelle (No. FOSC 148 du 03.08.1994, p. 4342). Par décision du 12.09.2011, le juge de la faillite du tribunal de la Sarine a prononcé la faillite du titulaire de lentreprise individuelle avec effet au 12.09.2011 à 14.00 (heure). Journal no 2573 du 15.09.2011 06341998

    • VS Mutations Savalogis SA, à Savièse, CH-626.3.004.030-2, société anonyme (No. FOSC 60 du 01.04.1997, p. 2147). (biffé: Conseil dAdministration: un à sept membres). Inscription ou modification de personne(s): AFI-Partner SA (CH-626.3.003.570-5), à Sion, organe de révision (précédemment: AFI-Partner SA). Journal no 2574 du 15.09.2011 06342000

    • VS Mutations SCA Sàrl, à Saxon, CH-621.4.002.389-0, société à responsabilité limitée (No. FOSC 70 du 08.04.2011, Publ. 6114186). Modification des statuts: 23.08.2011. Nouvelle raison sociale: AC Broker Sàrl. Nouveau siège: Collombey-Muraz. Nouvelle adresse: Rue de Plavaux 33, 1893 Muraz (Collombey). Nouvelle autre adresse: Rue de lHôtel-de-Ville 2, 1800 Vevey. Nouveau but: toutes activités dans le domaine des assurances et affaires commerciales, conseils et services y relatifs ainsi que toutes opérations financières convergentes, y compris achat et vente dimmeubles et de marchandises. Faits qualifiés: (Abrogation de la clause dapport en nature et de reprise de biens) (biffé: Selon convention du 03.01.1996, sont apportés à la société pour CHF 20000.-- du matériel de bureau et informatique). Obligations de fournir des prestations accessoires, droits de préférence, de préemption ou demption: pour les détails, voir les statuts. Nouvel organe de publication: FOSC et Bulletin officiel du canton du Valais. Communications aux associés: par écrit ou courriel pour les convocations aux assemblées générales. Statuts adaptés au nouveau droit. Selon déclaration du 23.08.2011, il est renoncé à un contrôle restreint (biffé: capital social entièrement libéré). Personne(s) et signature(s) radiée(s): Seppey, David, de Hérémence, à Saxon, associé et gérant, avec signature individuelle, pour une part sociale de CHF 1000.00; Seppey née Forclaz, Lucie, de Hérémence, à Saxon, associée et présidente des gérants, avec signature individuelle, pour une part sociale de CHF 19000.00; Fiduciaire Laurent & Benoît Bender SA, à Martigny (CH-621.3.000.102-9), organe de révision. Inscription ou modification de personne(s): Coppola, Gerardo, de Estavayer-le-Lac, à Vevey, associé et gérant, avec signature individuelle, pour 11 parts sociales de CHF 1000.00; Préville SA, AGC Consulting (CH-550.0.077.419-9), à Vevey, associée, pour 9 parts sociales de CHF 1000.00. Journal no 2098 du 15.09.2011 06341940

    • VS Mutations SchradAir Compresseurs SA, à Salins, CH-626.3.005.244-1, société anonyme (No. FOSC 88 du 05.05.2000, p. 3029). (biffé: Bureau: 1034 Boussens). Inscription ou modification de personne(s): Fiduciaire Actis SA (CH-626.3.000.621-7), à Sion, organe de révision (précédemment: Fiduciaire Actis SA). Journal no 2575 du 15.09.2011 06342002

    • VS Mutationen Schweizer Schneesportschule Leukerbad AG, in Leukerbad, CH-600.3.001.296-1, Aktiengesellschaft (SHAB Nr. 145 vom 29.07.2010, S. 19, Publ. 5750938). Eingetragene Personen neu oder mutierend: Werlen, Philipp, von Leukerbad, in Leukerbad, Geschäftsführer, mit Kollektivunterschrift zu zweien mit dem Präsidenten (bisher: Vizepräsident mit Kollektivunterschrift zu zweien mit dem Präsidenten); Grichting, Christian, von Leukerbad, in Leukerbad, Mitglied, mit Kollektivunterschrift zu zweien mit dem Präsidenten. Tagebuch Nr. 1207 vom 15.09.2011 06341924

    • VS Mutations SI Epsilonn SA, à Veysonnaz, CH-626.3.003.738-9, société anonyme (No. FOSC 125 du 02.07.2009, p. 46, Publ. 5109530). (biffé: Conseil dAdministration : un à plusieurs membres). Journal no 2576 du 15.09.2011 06342004

    • VS Mutationen Sport und Transport Anlagen Hungerberg / Obergoms AG, in Obergoms, CH-092.3.007.704-1, Aktiengesellschaft (SHAB Nr. 38 vom 23.02.2011, S. 17, Publ. 6047118). Domizil neu: c/o Roland Burch, Sand 3, 3999 Oberwald. Ausgeschiedene Personen und erloschene Unterschriften: Fiduplan Sàrl (CH-217.1.002.538-9), in Fribourg, Revisionsstelle. Eingetragene Personen neu oder mutierend: Treuhand Valesia AG (CH-600.3.000.770-3), in Visp, Revisionsstelle. Tagebuch Nr. 1208 vom 15.09.2011 06341926

    • VS Mutations Swissrail SA, à Savièse, CH-626.3.004.327-9, société anonyme (No. FOSC 218 du 10.11.2009, p. 21, Publ. 5336302). (biffé: Conseil dAdministration : un ou plusieurs membres). Journal no 2577 du 15.09.2011 06342006

    • VS Mutations TelecomWatchers Reporting Services SA, à Sierre, CH-626.3.013.038-4, société anonyme (No. FOSC 187 du 27.09.2010, p. 18, Publ. 5827468). Personne(s) et signature(s) radiée(s): Lagger, Jean-Claude, de Chermignon, à Sion, administrateur, avec signature individuelle. Journal no 2578 du 15.09.2011 06342008

    • VS Mutations Téléveysonnaz SA, à Veysonnaz, CH-626.3.001.952-5, société anonyme (No. FOSC 200 du 14.10.2010, p. 17, Publ. 5853964). (biffé: Conseil dAdministration : trois membres au moins). Journal no 2579 du 15.09.2011 06342010

    • VS Mutations Terra Baumanagement AG, à Vétroz, CH-270.3.004.529-5, société anonyme (No. FOSC 246 du 17.12.2010, p. 25, Publ. 5945264). Personne(s) et signature(s) radiée(s): Gallmann, Rudolf, de Bâle, à Bâle, administrateur unique, avec signature individuelle. Journal no 2580 du 15.09.2011 06342012

    • VS Mutations Transports Milenic, à Sierre, CH-626.1.006.118-3, entreprise individuelle (No. FOSC 43 du 04.03.2009, p. 21, Publ. 4908284). Par décision du 13.09.2011, le juge de la faillite du tribunal de Sierre a prononcé la faillite du titulaire de lentreprise individuelle avec effet au 13.09.2011 à 8.30 (heure). Journal no 2581 du 15.09.2011 06342014

    • VS Mutations Tsalan SA, à Grimisuat, CH-626.3.002.006-2, société anonyme (No. FOSC 148 du 03.08.2006, p. 15, Publ. 3493730). (biffé: Bureaux: c/o Jean-Pierre Raemy, à Grimisuat). Inscription ou modification de personne(s): FIDUCIAIRE AMETYS SA (CH-626.3.008.889-2), à Sion, organe de révision (précédemment: FIDUCIAIRE AMETYS SA). Journal no 2582 du 15.09.2011 06342016

    • VS Mutations Valmis SA, à Savièse, CH-626.3.002.085-5, société anonyme (No. FOSC 166 du 27.08.2010, p. 18, Publ. 5788598). (biffé: Conseil dAdministration : un ou plusieurs membres). Inscription ou modification de personne(s): Fiduciaire Bender SA (CH-621.3.000.102-9), à Martigny, organe de révision (précédemment: Fiduciaire Laurent & Benoît Bender SA). Journal no 2583 du 15.09.2011 06342018

    • VS Mutations Valvert SA, à Savièse, CH-626.3.010.658-1, société anonyme (No. FOSC 224 du 17.11.2006, p. 15, Publ. 3640956). Inscription ou modification de personne(s): AFI-Partner SA (CH-626.3.003.570-5), à Sion, organe de révision (précédemment: AFI-Partner SA). Journal no 2584 du 15.09.2011 06342020

    • VS Mutations Veissonne-Immo-Promotion SA, à Veysonnaz, CH-626.3.002.105-6, société anonyme (No. FOSC 207 du 24.10.2008, p. 18, Publ. 4704858). (biffé: Conseil dAdministration : un ou plusieurs membres). Inscription ou modification de personne(s): Fiduciaire Fidag SA (CH-621.3.000.423-4), à Martigny, organe de révision (précédemment: Fiduciaire Fidag SA). Journal no 2585 du 15.09.2011 06342022